Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRT GAZ
GRTGAZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3376217
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2025
GRT GAZ de GRTGAZ

Présentation de la marque GRT GAZ

Déposée le 10 août 2005 par la Société Anonyme (SA) GRTGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRT GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRTGAZ domicilié(e) 6 rue Raoul Nordling - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 117 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque GRT GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRT GAZ arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

GRTGAZ a également déposé les autres marques suivantes : WEST GRID SYNERGY , CONNECTER LES ÉNERGIES D'AVENIR , ODRÉ , RICE Research & Innovation Center for Energy , AM@RIgel , JUPITER 1000 , CONNECTING THE ENERGY OF TOMORROW , OPEN DATA RESEAUX ENERGIES , LE GAZ. L'ENERGIE DES POSSIBLES , BAMBOU


GRTGAZ, Société anonyme - 6 rue Raoul Nordling - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 440117620


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558144 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2015 n°2584708 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-20

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié. Métaux communs et leurs alliages ; tuyauteries métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, manchons de tuyaux métalliques, conduits métalliques de canalisations, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ; manifolds métalliques pour canalisations. Alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs d'incendie, distributeur de carburants pour station service, carte à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, instruments et appareils de contrôle de chaudières, appareils électriques de commutation, compteurs électriques, tableaux de connexion électriques, détecteurs de fumée et de gaz, disjoncteurs électriques, tableaux de distribution d'électricité, conduites d'électricité, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; transformateurs électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; logiciels (programmes enregistrés), banques de données à savoir systèmes de gestion de banques de données ; modems, thermostats électriques, variateurs de lumière (régulateur). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson fonctionnant au gaz naturel, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau fonctionnant au gaz naturel, installations sanitaires ; installations et appareils fonctionnant au gaz naturel visant à réguler la température notamment vannes thermostatiques (partie d'installations de chauffage) ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz notamment robinets de canalisation, vannes non métalliques. Tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, raccords de tuyaux non métallique, armatures pour conduites non métalliques, armatures pour conduites de gaz non métalliques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ; compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité. Tuyaux rigides non métalliques, tuyaux d'embranchement non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Publicité, gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, et plus particulièrement au gaz naturel, conseils, informations et renseignements d'affaires dans le domaine de l'énergie, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus), conseils en organisation et direction des affaires liées à l'énergie, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, analyse financière, bail, crédit-bail, affaires bancaires, constitution de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse notamment dans le domaine de l'énergie ; transactions financières, transfert électronique de fonds ; négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques. Informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, travaux de plomberie, réparation, maintenance et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateur de chaleur ; information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques et télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Service d'affichage électronique (télécommunication). Distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau et de fuel. Transformation de matériaux, production d'énergies. Education, formation pratique, publication de livres et production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Conception et développement de logiciels liés à l'énergie, études de projets techniques énergétiques, maintenance et mise à jour de logiciels liés à l'énergie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.